Conditions générales d’utilisation

Ce site est édité par la Société Tunisienne de Biologie Clinique (ci-après « la STBC »). En ouvrant l’une de ses pages, vous acceptez les présentes conditions telles qu’elles sont rédigées. Si vous ne les acceptez pas, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.

Elles s’appliquent à l’ensemble du site : les pages consacrées à l’association et à ses instances, les congrès et les activités, l’actualité, ainsi que l’espace Jeunes STBC destiné aux étudiants et aux résidents. Elles s’appliquent de la même manière que vous consultiez le site en français ou en anglais. Aucun compte n’est nécessaire, aucune page n’est réservée à des utilisateurs identifiés et la consultation est gratuite.

L’application réservée aux membres, vers laquelle le site renvoie, est une application distincte, hébergée à sa propre adresse et soumise à ses propres conditions. Les présentes conditions ne la régissent pas, pas plus qu’elles ne régissent les autres sites accessibles depuis un lien publié ici.

Le site est édité par la Société Tunisienne de Biologie Clinique, désignée par le sigle STBC et, en anglais, sous le nom de Tunisian Society of Clinical Biology. La STBC est une association scientifique à but non lucratif, régie par les dispositions du décret-loi n° 2011-88 du 24 septembre 2011 relatif aux associations.

L’association réunit les biologistes concernés par les méthodes et les explorations biologiques qui concourent à la prévention, au diagnostic, au pronostic et à la thérapeutique des affections humaines. Elle assure la promotion des différentes spécialités de la biologie clinique et soutient les échanges scientifiques ainsi que la formation continue. Le site sert ces objectifs : il présente les activités et les congrès de l’association, son actualité et des ressources destinées aux jeunes biologistes.

Vous pouvez joindre l’association aux coordonnées ci-dessous.

Le site est un espace public d’information et de formation continue. Il s’adresse d’abord au public de l’association — biologistes, médecins, pharmaciens, résidents et étudiants en biologie clinique — mais il reste ouvert à tous, gratuitement et sans inscription.

Vous pouvez le consulter, en conserver une copie pour votre propre usage et le faire connaître autour de vous. L’usage pédagogique et scientifique n’est pas seulement toléré : c’est la raison même pour laquelle ces contenus sont publiés.

Le site est volontairement ouvert. Les règles qui suivent existent pour qu’il le demeure et tiennent en une idée : ne rien entreprendre d’illicite et ne pas nuire au site ni à celles et ceux qui le consultent.

En utilisant le site, vous vous engagez à ne pas :

Sauf mention contraire sur une page, les contenus publiés ici appartiennent à la STBC ou à celles et ceux qui les ont apportés : orateurs, modérateurs, auteurs et membres qui préparent les travaux scientifiques de l’association. Cela vaut pour les textes, l’architecture des pages, la charte graphique, les photographies, les programmes, les présentations et les documents mis à disposition. Les droits des contributeurs sont protégés avec le même soin que ceux de l’association.

La dénomination et le logo de la STBC identifient l’association. Ils ne peuvent être reproduits, imités, ni intégrés à un autre signe ou à un nom de domaine sans autorisation écrite. Les dénominations et logos des sociétés et fédérations partenaires, ainsi que des organismes vers lesquels le site renvoie, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La consultation du site et la reproduction de ses contenus à des fins personnelles et non commerciales sont autorisées. Tout autre usage — reproduction, traduction, adaptation, republication, diffusion sur un autre site ou intégration dans un support diffusé au-delà de votre usage propre — requiert l’autorisation écrite et préalable de l’association.

Le formulaire de contact est le seul moyen de nous adresser un message depuis ce site. Il demande votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, un objet et votre message. Veillez à l’exactitude de ce que vous écrivez et à être en droit de nous le transmettre.

Une règle prime sur toutes les autres : ne transmettez aucune donnée permettant d’identifier un patient. Ni nom, ni numéro d’identité ou de dossier, ni date de naissance, ni image, compte rendu ou feuille de résultats à partir desquels une personne pourrait être reconnue. Si votre question porte sur un cas, exposez-le en termes généraux, après en avoir retiré tout élément identifiant. Le secret professionnel s’impose à vous lorsque vous écrivez à l’association comme il s’impose à vous au laboratoire.

Nous utilisons ce que vous nous adressez afin de comprendre votre demande et d’y répondre. Nous vous demandons également de ne pas transmettre par ce formulaire :

Ce site publie des contenus scientifiques et pédagogiques : programmes et résumés de congrès, présentations, cas cliniques, tutoriels et ressources de formation destinées aux résidents et aux étudiants. Ils sont rédigés par des professionnels de la biologie clinique, à l’intention des professionnels et de celles et ceux qui se forment pour le devenir.

Aucun de ces contenus ne constitue un avis médical. Rien ici n’est un diagnostic, une prescription, un protocole validé ni une recommandation de prise en charge d’une personne déterminée. Ces contenus ne remplacent ni le jugement clinique, ni l’examen du patient, ni les règles professionnelles qui vous sont applicables, ni une consultation auprès d’un médecin ou d’un pharmacien. N’utilisez pas ce site pour établir un diagnostic, instaurer un traitement ou décider d’en modifier un.

Les cas cliniques sont publiés pour enseigner. Ils décrivent une situation particulière, souvent simplifiée à des fins pédagogiques, et ne sauraient être transposés à un autre patient. Les contenus vieillissent également : une méthode ou une référence exacte au moment de sa publication a pu être dépassée depuis. Vérifiez la littérature actuelle et les recommandations en vigueur avant de vous en prévaloir.

Si vous n’êtes pas un professionnel de santé et que vous vous interrogez sur votre état de santé ou sur vos résultats d’analyses, adressez-vous à votre médecin, à votre pharmacien ou au laboratoire qui a réalisé l’examen. Ce site ne peut pas y répondre.

Le site renvoie vers plusieurs ressources extérieures : sociétés savantes et fédérations partenaires, dont l’IFCC, chaîne YouTube de l’association, documents et ressources bibliographiques hébergés ailleurs, informations sanitaires officielles tunisiennes, ainsi que l’application réservée aux membres, qui dispose de sa propre adresse. Les boutons de partage des actualités conduisent eux aussi à l’extérieur, vers le réseau social que vous choisissez.

Ces liens existent parce que les ressources sont utiles. Dès lors que vous en suivez un, vous quittez le présent site. L’association ne maîtrise pas ces services, ne les maintient pas et ne peut en contrôler le contenu en permanence. Un lien ne vaut pas approbation de tout ce qui est publié à son autre extrémité, et une adresse exacte aujourd’hui peut conduire ailleurs demain.

Dès votre arrivée sur le site de destination, ce sont ses conditions et ses règles de confidentialité qui s’appliquent, et elles peuvent être très différentes des nôtres. Deux pages de ce site affichent par ailleurs une carte fournie par un service extérieur : votre navigateur contacte alors directement ce service. La politique des cookies le décrit en détail.

Le site est proposé gratuitement et, dans la mesure de nos moyens, sans interruption. Nous ne pouvons toutefois garantir qu’il sera accessible en permanence, ni que chaque page et chaque fonctionnalité se comporteront de façon identique sur tous les navigateurs, tous les appareils et tous les réseaux.

L’accès peut être suspendu sans préavis pour maintenance, pour une intervention technique ou de sécurité, ou pour une cause étrangère à l’association telle qu’une défaillance de réseau, d’hébergement ou d’un service tiers. Certaines pages dépendent d’un service extérieur pour la liste des activités et des événements : lorsque ce service est indisponible, ces pages peuvent afficher moins d’éléments qu’à l’ordinaire, voire aucun.

Les contenus évoluent eux aussi. Des pages sont corrigées, mises à jour, réorganisées ou retirées. Les programmes de congrès, en particulier, sont révisés au fur et à mesure de la préparation de l’événement : la version consultée aujourd’hui n’est pas nécessairement celle du mois précédent. Aucune publication ne constitue un engagement de maintien en ligne ni de stabilité du contenu.

L’association prépare ce site avec soin et corrige les erreurs dès qu’elle en a connaissance. Elle ne peut pour autant garantir que les informations publiées sont complètes, exemptes d’erreur ou à jour au moment où vous les consultez. Les données scientifiques et réglementaires évoluent vite, et une page reflète l’état des connaissances à la date de sa rédaction.

Vous utilisez le site sous votre propre responsabilité. Les lecteurs professionnels demeurent pleinement responsables de leurs décisions et de la vérification, auprès des sources actuelles, de tout élément qu’ils entendent appliquer. Dans les limites permises par le droit tunisien, l’association n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser, d’une erreur ou d’une omission dans son contenu, ou du contenu d’un site atteint par un lien.

Il ne s’agit pas, pour l’association, de se soustraire à ses responsabilités. Le droit tunisien identifie des cas dans lesquels la responsabilité ne peut être écartée — notamment la faute intentionnelle ou la faute lourde, ainsi que l’atteinte à la personne — et la présente clause ne les affecte pas.

Les seules données personnelles que vous confiez à ce site sont celles que vous saisissez dans le formulaire de contact. Deux autres éléments méritent d’être nommés : les mots saisis dans la barre de recherche de la page Activités et événements accompagnent la requête qui va chercher la liste des événements, et votre navigateur conserve une préférence de langue et une préférence d’affichage. Il n’existe sur ce site ni compte, ni identification, ni profil, et sa simple consultation ne vous demande rien.

En Tunisie, les données à caractère personnel sont protégées par la loi organique n° 2004-63 du 27 juillet 2004 portant sur la protection des données à caractère personnel, dont l’Instance Nationale de Protection des Données à Caractère Personnel (INPDP) contrôle l’application. La politique de confidentialité précise ce que recueille le formulaire de contact, à quelles fins et quels droits vous pouvez exercer. La politique des cookies indique ce que le site conserve dans votre navigateur : une préférence de langue et une préférence d’affichage, et rien qui vous suive ailleurs.

Si vous consultez le site depuis l’Union européenne ou depuis un autre pays dont la loi vous est applicable, celle-ci peut vous reconnaître des droits supplémentaires. Écrivez à l’association, qui y répondra au mieux de ses moyens.

Les présentes conditions, ainsi que l’utilisation du site, sont régies par le droit tunisien.

En cas de désaccord, nous vous invitons à nous écrire en premier lieu. La plupart des questions portant sur une page, une autorisation ou une inexactitude se règlent en quelques messages. À défaut de solution amiable, le litige relève des tribunaux tunisiens compétents en la matière.

Ce choix du droit applicable et de la juridiction compétente ne vous prive pas de la protection des dispositions impératives qui vous sont applicables dans votre pays de résidence.

Si une clause des présentes conditions est jugée illicite ou inapplicable, elle est écartée dans cette seule mesure et les autres clauses demeurent applicables.

Les présentes conditions sont publiées en français et en anglais. Les deux versions ont la même portée ; en cas de divergence, la version française prévaut, l’association étant une association de droit tunisien dont les statuts sont rédigés en français.

L’association peut modifier les présentes conditions, parce que le site évolue, parce qu’une nouvelle rubrique y est ajoutée, ou parce que la réglementation ou ses propres pratiques changent. La version en vigueur est toujours celle publiée sur cette page, accompagnée de la date de sa dernière révision.

Aucune notification individuelle n’est adressée lorsque le texte change et il n’existe pas de liste de diffusion à cet effet. Si ces conditions comptent pour vous, parce que vous réutilisez des contenus du site ou parce que vous écrivez régulièrement à l’association, relisez-les de temps à autre.

Poursuivre l’utilisation du site après une modification vaut acceptation de la version révisée. Si une modification ne vous convient pas, la solution est simple : cessez d’utiliser le site et dites-nous pourquoi. Une objection qui ne nous est jamais expliquée est une objection sur laquelle nous ne pouvons pas agir.

Les questions relatives aux présentes conditions, les demandes d’autorisation de reproduction, les corrections à apporter à une page et les signalements de liens rompus s’adressent au même endroit.

Précisez la page concernée et à quel titre vous écrivez : une demande de reproduction d’un programme de congrès ne se traite pas comme la correction d’une date ou comme la question d’un étudiant. L’association fonctionne grâce à des bénévoles : la réponse peut demander un peu de temps.